Criminologie generale

الموضوع في 'الجنائي الخاص و علم الإجرام' بواسطة BOKALI, بتاريخ ‏20/1/12.

  1. BOKALI

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    INTRODUCTION A LA CRIMINOLOGIE GENERALE

    PLAN DU COURS :


    1er PARTIE DU COURS : LA CRIMINOLOGIE ET SES DEBATS (4 DEBATS)


    Chapitre 1 : Introduction : définir l'objet de la criminologie

    1.1 Le crime : un objet paradoxal
    1.2 Les deux paradigmes de la criminologie
    1.3 La criminologie : l'étude d'un objet paradoxal en soi


    Chapitre 2 : Un débat en criminologie : libre arbitre ou déterminisme ?

    1er Débat : Est-ce que l'individu passant à l'acte est doté d'un libre arbitre ou est-ce un être
    déterminé ?


    2.1 Le criminel est un individu rationnel, calculateur, doté d'un libre arbitre
    2.1.1 L'école classique
    2.1.2 Actualité de cette conception
    2.2 Le criminel est un être déterminé
    2.2.1 L'école positiviste italienne
    2.2.2 La version clinique
    2.2.3 Une version sociologique
    2.2.4 L'actualité de cette conception
    2.3 Le criminel n'est ni entièrement libre ni entièrement déterminé


    Chapitre 3 : Un débat en criminologie : Les pauvres commettent-ils plus de délits ?

    2ème Débat : Est-ce que les pauvres commettent plus de délits ?
    Est-ce que le crime est l'apanage d'une classe particulière ?

    3.1 La pauvreté est un facteur explicatif de la criminalité ou la criminalité est
    l'apanage d'une minorité identifiable ?
    3.2 Toutes les classes sociales commettent des délits

    Chapitre 4 : Un débat en criminologie : comment mesurer le crime ?

    3ème Débat : Comment mesure-t-on la délinquance ? (Les statistiques policières ne mesurent
    pas la criminalité, ne mesure pas le taux de la délinquance).


    4.1 Les statistiques criminelles et les crimes
    4.2 Les mécanismes de sélection : chiffre noir et enquêtes de délinquance auto-
    rapportée ou de victimisation.


    Chapitre 5 : Un débat en criminologie recherche fondamentale ou recherche appliquée ?



    2ème PARTIE DU COURS : FAIRE DE LA CRIMINOLOGIE


    Chapitre 1 : la délinquance urbaine comme objet criminologique

    1.1 Les explications du passage à l'acte
    1.2 Le ciblage de population

    Chapitre 2 : Les victimes : un nouveau centre d'intérêt


    2.1 Les victimes comme objet criminologique
    2.2 La victime, nouvelle préoccupation politique, nouvel acteur pénal









    QUELQUES CHIFFRES (à titre d’exemple) :

    Nombre d'affaires transmit du parquet à la police  En 2005 : 762.849 affaires
    En 2002 : 900.023 affaires

    Arriéré judiciaire  affaires non traités
    Nombre d'affaires traitées par la justice par an  786.956
    26.805 affaires ont été ré ouvertes

    Parquet  affaires classées sans suite : 581.981
    253.107 classées sans suite car pas d'auteur connu
    60.000 classées sans suite car pas d'infraction
    50.000 classées sans suite car pas de charge

    Nombre d'affaire transféré depuis le parquet vers le tribunal  21.119

    Nombre d'affaire envoyé en chambre du conseil après instruction  18.926
    Nombre de meurtre par an en Belgique  En 2003 : 168 (personnes qui comparaissent pour meurtre devant le tribunal, ce chiffre peut être quelque peu plus élevé. Par ailleurs plusieurs personnes peuvent comparaître pour le même meurtre). Dans +/- 80% des cas auteurs et victimes se connaissent.

    Nombre de personnes condamnés pour viol  En 2003 : 467
    En 1994 : 337
    Pour viol sur personnes majeur  En 2003 : 147
    En 1994 : 148
    Ce qui veut dire qu’entre 1994 et 2003, l’augmentation du nombre de viols est dû aux viols sur mineurs d’âge. Entre ces deux dates : l’affaire Dutroux qui a eu des conséquences sur la reportabilité des faits. Beaucoup plus de plaintes sont déposées qu’avant.

    Infraction la plus sujette à une condamnation  Infraction du code de la route
    En 2003 : 117.753

    Nombre d'homicide involontaire  400

    Coups et blessures volontaire  4195
    Coups et blessures involontaire  14.134 (car y compris les accidents de la route)

    Nombre de crimes et de délits contre la propriété  13.430 : Vol : 7222
    Vol avec violence : 2527

    Nombre de crime et de délits contre la personne  En 1994 : 27.624
    En 2002 : 20.940

    Nombre de places en prison en Belgique  8000 : 90% d'hommes et 10% de femmes
    Il y a 350 places pour les femmes en prison (contre 7650 pour les hommes).

    Justice restauratrice = la victime est prise beaucoup plus en considération. Auteur et victime sont mis en " relation ".



    1er PARTIE DU COURS : LA CRIMINOLOGIE ET SES DEBATS

    CHAPITRE 1 : INTRODUCTION : DEFINIR L'OBJET DE LA CRIMINOLOGIE

    Qu’est ce que la criminologie ? Définition la plus évidente et la plus simple : c’est l’étude du crime.

    1.1 Le crime : un objet paradoxal

    Le crime (la criminalité, la délinquance) est un objet qui comporte deux dimensions : cette notion renvoie, d'une part, à un comportement (souvent blâmable) et, d'autre part, à une manière de définir et de réagir à ce comportement. Le crime est le rapport entre un acte et une manière de définir (pénalement) cet acte. Il ne suffit dont pas qu'un acte soit dommageable ou "grave" pour qu'il devienne crime. Encore faut-il qu'il entre dans une catégorie pénale susceptible de l'accueillir. Certains actes deviennent "crimes" alors qu'ils sont dérisoires, alors que d'autres actes "graves" ont peu de chances de devenir des crimes.

    Pour qu'un acte tel que tuer quelqu'un devienne un crime, il faut donc une pratique institutionnelle qui l'accueil comme tel. Ex: Instauration d'un couvre feu : si cette loi n'existe pas, alors le fait de trouver un enfant de 10 ans dehors à une heure impropice n'aura aucune conséquence même si je considère que cela ne va pas.

    Prenons un deuxième exemple : deux policiers se retrouvent témoin d’une bagarre.
    Le premier, un jeune policier récemment affecté au quartier, voit deux personnes se battre dans la rue. Il se dit : « me voilà témoin de coups et blessures volontaires », amène les deux personnes au commissariat et dresse un PV.
    Le deuxième policier, travaillant depuis vingt ans dans le quartier (Y) voit les deux personnes se battre. Il se dit : « voilà Robert et Paul qui ont denouveau trop bu et qui se battent par rapport aux résultats du dernier match Standard-Aderlecht ». Il calme les esprits, leur ordonne de rentrer chez eux et continue son chemin.

    Si la catégorie « coups et blessures » était un fait brut capable de s’imposer en dehors des règles du jeu pénal, les deux policiers auraient vu la même chose, ou plus exactement, nous aurions pu décrire l’action du premier policier sans faire appel aux règles du jeu pénal mais on ne peut pas.
    Définition de Alvaro PIRES : « pour qu’un acte (blâmable, négatif) devienne crime, il faut qu’il y ait une pratique sociétaire qui objective certains (de ces) actes de cette manière, que les acteurs pensent à une catégorie pénale (vol, etc.) susceptible d’accueillir l’événement brut concerné, qu’ils lisent l’événement avec ces lunettes pénales et qu’ils réussissent à convaincre le système pénal du bien-fondé de leur lecture ».

    Le crime en soi n'existe donc pas. Il faut une pratique institutionnelle (le droit pénal dans ce cas ci) qui le reconnaisse comme tel.


    Qu'est-ce que la criminologie n'est pas ?
    Par exemple, dans les séries télévisées tel que profiler, les experts, … il ne s'agit pas de "criminologie" mais bien de "criminalistique". La criminalistique est un ensemble de sciences et techniques utilisé en justice pour établir des faits afin de trouver un coupable. Elle comprend la médecine légale, la balistique, etc.

    Il existe un lien intrinsèque entre le droit pénal et la criminologie. La criminologie est une science alors que le droit pénal ne l'est pas. Le droit pénal sert à  protéger les valeurs morales de la société, les normes d'une société. Le droit pénal émet des jugements de valeurs sur des comportements. C'est une instance qui protège ce qu'une société estime être bien ou mal. La criminologie essaye quant à elle de décrire ce qui est de par l'observation de la réalité. Le droit pénal livre l'objet sur lequel la criminologie va travailler.

    Est-ce que la criminologie sert à lutter contre le crime ?
    La criminologie sert d'outils de connaissance. Une politique criminelle est quant à elle l’organisation rationnelle de la lutte contre le crime. Elle se fonde souvent sur des données récoltées par la criminologie.

    Avant, on disait que la criminologie était l'étude de la pénologie ainsi que l'étude du comportement criminel. La pénologie renvoie à l'étude de la peine, au sens qu'a une peine, elle renvoie à ce qu'on essaye de faire en donnant une peine.

    Est-ce que la criminologie s'intéresse à savoir pourquoi un individu transgresse les lois ?
    Oui ! En partie. La criminologie étudie les causes du passage à l’acte criminel. Mais elle ne peut se réduire à ça.

    Pendant 100 ans on a oublié que le crime dépend d'une définition. Avant les criminologues ne s'intéressaient qu'au comportement. Pourtant le crime dépend de normes sociales. Pour qu'un crime soit un crime, il faut qu'une instance politique dise que tel fait est pénalisé. Ex : L'avortement, l'homosexualité, l'euthanasie ont été dépénalisés par la société. Avant c’était des crimes.

    Si on revient à l'exemple des deux policiers, on remarque qu'ils ne voient pas la même chose alors qu’ils assistent au même comportement : une bagarre entre deux personnes. Alors qu’ils sont confrontés à la même chose, ils ne l’interpréteront pas de la même manière, le premier policier faisant appel à la catégorie pénale susceptible d’accueillir l’événement brut concerné, le deuxième ne se servant pas du tout de la catégorie pénale pour interpréter ce qu’il voit.

    Dans son sens étymologique le crime fait référence à l'acte de juger. Or l’idée que le crime pouvait être autre chose qu’un comportement allait à l’encontre des représentations dominantes à la fin du 19ème et dans la première moitié du 20ème siècles. Plus fondamentalement, l’idée que le crime pouvait dépendre d’une décision législative et judiciaire semblait conduire bizarrement à une absurdité c-à-d que sans la définition pénale du crime, le comportement en question disparaîtrait. Pour résoudre ce problème le criminologue s’est alors mis à concevoir le crime comme un comportement. Ce qu’on n’a pas voulu voir c’est que le comportement problématique, anti-social, existait bel et bien mais pas comme crime. Donc jusqu’à récemment le criminologue s’est éloigné beaucoup du sens étymologique du « crime ». Ceci ne signifie pourtant pas que les premiers « criminologues » ne se sont pas poser cette question épineuse. Comment l’ont-ils résolu ? C-à-d, comment est-il possible de soutenir que le crime est un fait naturel et social susceptible d’être expliqué par la science et en même temps, reconnaître la relativité historique du crime et la capacité d’une instance politique de créer et d’abolir des incriminations ? Trois orientations majeures ont été adoptées pour répondre à ce dilemme.

    1ère Orientation  le noyau dur
    Cette orientation ne s'intéresse qu'à une petite part des crimes. Elle s'intéresse au noyau dur, c'est-à-dire au comportement blâmable à travers le temps et les sociétés. Il s'agit de comportement reconnu blâmable universellement. Ex: l'inceste est un crime universel. Le criminologue ne s’intéresse alors qu’à une toute petite catégorie d’actes (ex. Garofalo).

    2ème Orientation  orientation des critères juridiques
    Le criminologue s'intéresse à quoi ? Pour respecter les critères de la science, le criminologue doit s’intéresser à tous les actes ayant les mêmes caractéristiques externes, c'est-à-dire le fait que ces actes entraînent une réaction pénale. La criminologie travaille sur ce que le droit pénal lui offre comme matière.

    Cette conception fût défendue par Emile Durkheim (sociologue de la fin du 19ème et début 20ème siècle). Pour lui, la loi pénale n’est que la forme concrète par laquelle se manifeste une volonté commune de rejet de certaines conduites, volonté dont le pouvoir politique est l’incarnation légitime. Le crime est une offense aux états forts de la conscience collective, offense qui appelle une réaction sociale, pénale.

    Dans ces deux conceptions, la criminalité étudiée est un fait brut précédant à la loi pénal. Il y a d'abord un comportement puis il y a la loi qui le sanctionne. C'est donc la criminalité qui détermine cette loi pénale et non l'inverse. La criminalité existe indépendamment de la loi pénale qui ne fait que la sanctionner.

    3ème Orientation  orientation des paramètres extra-pénaux
    Cette orientation fut mise en place par des sociologues, voire des cliniciens, qui abandonnent la notion de crime pour celle de déviance. La déviance correspond à tout ce qui sort de la norme.
    Ceci permet ainsi de faire rentrer un certain nombre d'objet qui ne sont pas des crimes dans la criminologie  Ex : l'homosexualité, le décrochage scolaire, …


    La criminologie est une activité de connaissance.

    Ce n'est pas une science autonome, le crime peut être étudié par d'autre sciences également. Elle empreinte ses méthodes et techniques à d'autre sciences telles que la psychologie, la sociologie voire même la biologie (qui est à la recherche du gène criminel).

    Alvaro Pires définit la criminologie comme une activité de connaissance et en résume les 4 grandes caractéristiques :

     Elle est une activité scientifique. Elle étudie ce qui est et non ce qui doit être.
     Elle est interdisciplinaire.
     Elle s'implique directement dans le domaine des jugements de valeurs, des normes juridiques.
     Elle travaille sur un objet qui est éminemment moral : " Ce n'est pas bien de tuer quelqu'un, c'est mal. "
     Elle peut même essayer de se dire que c'est mieux de faire autrement, c'est-à-dire d'avoir une autre réaction sociale face à un comportement hors-norme.
     Elle relie théorie et pratique et se veut socialement utile.
     La criminologie a cette prétention de vouloir agir sur la réalité sociale, de vouloir agir sur des problématiques.

    Différents problèmes se posent alors :

     Le fait d'articuler une démarche scientifique avec une réflexion éthique (c'est bien, c'est mal). La science dit ce qui EST. L'éthique dit ce qui DEVRAIT ETRE.
     La criminologie est une science interdisciplinaire incluant le droit pénal qui lui n'est pas une science.
     Le fait de relier théorie et pratique n'est pas toujours facile avec l'idée de construire une société moins violente et moins répressive.


    Quel est l’objet de la criminologie
    Définition étroite de l’objet.
    Exemple : Philippe Robert : "La criminologie doit s'intéresser au comportement incriminé", et qu’à celui là. Pour lui, la criminologie doit s’intéresser :

    1. à la criminalisation primaire
    C'est l'établissement de la loi. C’est l’étude du processus et des acteurs qui y prennent part de l’élaboration de la loi. Pourquoi une loi pénale a été créée et par qui ?

    2. à la transgression de la loi : c’est l’étude qui s’intéresse à qui transgresse et pourquoi ?

    3. La criminalisation secondaire
    C'est l’étude de la réaction institutionnelle, la réaction pénale. Qui est pris dans les filets pénaux et que se passe-t-il ensuite ?

    Ces trois points sont à considérer comme un processus :
    Il y a d'abord élaboration d'une loi  puis sa transgression  puis la réaction pénale à la transgression

    Mais cette définition est étroite car tout un ensemble d'objets ne peuvent pas en faire partie.

    Ex : l'homosexualité, le décrochage scolaire, …

    1.2 Les deux paradigmes de la criminologie

    Pour d'autres criminologues, il faut reconnaître que la criminologie a un objet paradoxal en soi, que le crime comporte deux dimensions :
     C'est un comportement, un acte souvent blâmable.
     C'est la manière de définir cet acte et puis de réagir face à ce comportement.

    Article d'Alvaro Pires : " La criminologie et ses objets paradoxaux. " Afin de comprendre tout le côté paradoxal en soi du crime.

    La criminologie a eu quelques difficultés à l'étudier comme une totalité. Elle l'étudia donc :
     Comme un comportement
     Comme la définition de ce comportement


    Puisque le crime est un objet paradoxal, il n'est pas étonnant de constater que la criminologie a eu quelques difficultés à l'étudier comme totalité. Rétrospectivement, on peut diviser l'histoire du savoir scientifique sur la criminalité en deux blocs :

    1. Celui qui étudie le comportement

     Paradigme du passage à l'acte
     Paradigme étiologique (étude des causes du passage à l'acte)
     Etude réalisée par différentes orientations :
     Psychologie : histoire du sujet : ex : il passe à l’acte parce qu’il n’a pas résolu son complexe d'Oedipe
     Sociologie : étude des facteurs sociologique. Ex : il passe à l’acte parce qu’il n’a pas de travail
     Biologie : étude de la constitution physique. Ex : gène spécifique à la criminalité

    C'est ceux qui, dès la naissance de la criminologie, ont conçu le crime comme fait social brut. Le crime existe en tant que tel (c'est une chose), le droit pénal ne faisant que reconnaître cette existence en lui apposant une qualification et une sanction appropriée. Cette approche, mieux connue sous le nom du paradigme étiologique ou du passage à l'acte, recherche les causes (biologiques, psychologiques, sociologiques) du comportement délinquant. Se faisant, elle réifie la notion de crime, transforme une notion "politique" en une entité supposée homogène (la criminalité) et recherche les différences entre criminels et non-criminels. Elle a pourtant le mérite d'attirer l'attention sur l'importance de l'étude des comportements dans une science des relations sociales.


    2. Celui qui étudie la définition de ce comportement

     Paradigme de la définition sociale, de la réaction sociale.

    Dans les trois notions distinguées par Philippe Robert, ce 2ème paradigme renvoie aux notions de criminalisation primaire et secondaire.
    Ce 2ème paradigme fût dominant à partir de 1960 ±.
    Ici c'est donc ceux qui, plus tardivement, ont conçu le crime comme une construction sociale, une définition particulière de la réalité sociale. Cette approche, appelée paradigme de la réaction sociale ou de la définition sociale, se focalise sur l'étude des processus de criminalisation (primaire et secondaire) : qui a le pouvoir de définir quel type de comportements comme criminel ? Quelle est la conséquence de cette définition ? Bien qu'ayant réellement fait progresser le champ de la connaissance criminologique, ce paradigme contient une faille importante parce qu'il nie en quelque sorte l'existence de comportements problématiques dans les interrelations sociales.

    Dans le 1er paradigme, on oublie le fait que les comportements existent parce qu'il existe une définition. Dans le 2ème paradigme le problème est qu'il ne s'intéresse pas aux comportements. Ce dernier est un paradigme essentiellement sociologique alors que le premier mêle un certain nombre de disciplines.



    1.3 La criminologie : l'étude d'un objet paradoxal en soi

    D’autres criminologues donnent une définition large de l’objet de la criminologie. La criminologie, c’est l’étude
     Des situations problèmes (comportements) sans pour autant que ce soient des crimes
     du contrôle social

    Ce sont deux notions importantes car il s'agit de notions ouvertes permettant ainsi de faire rentrer un certain nombre d'objets dans le champ de la criminologie.

    La notion de situation problème : elle permet d’inclure dans la définition tout acte qui est perçu comme problématique par au moins un acteur quelconque, et non plus d’office par et pour la société. Elle permet d’une part d’élargir le nombre d’actes retenus mais aussi, et surtout de réfléchir à des alternatives possibles quant aux réponses à apporter à cette situation. On ne présuppose pas d’avance qu’une situation-problème quelconque réclame nécessairement une réponse punitive ou qu’elle réclame même une solution quelconque.

    La notion de contrôle social : elle comprend d’une part l’étude de la création et du maintien des lois pénales ainsi que de l’application des lois et de ses conséquences, d’autre part les questions relatives au système correctionnel et à l’intervention socio-psychologique, les aspects psycho-sociaux de la réaction sociale, les questions de politique sociale et criminelle (prévention, décriminalisation, formes alternatives de résolution de conflits, etc.).


    A partir de cette définition de la criminologie (l’étude des situations-problème et du contrôle social) un certain nombre de criminologues (Pires) tentent alors de construire un 3ème paradigme qui vise à saisir l'objet de la criminologie dans sa totalité en tenant compte du statut paradoxal de son objet :
     C'est le paradigme des interrelations sociales
    Pires schématisera ce paradigme dans un tableau à deux axes :

    A
    Contrôle social
     Jugement performatif









    Situations-Problèmes
     Jugements de valeurs et jugements de faits


    La situation-problème (axe horizontal) jugement des fait : description du comportement. Puisque c’est une situation problème, cet axe comprend également un jugement de valeur (ce n'est pas bien),

    Jugement performatif (axe vertical) : Pour que cette situation-problème devienne un crime, il faut émettre un jugement performatif = quelque chose qui se réalise par le simple fait de l'énoncer : il faut pour cela avoir l'autorité qui le permette. Ex : Un maire déclarant deux personnes " mari et femme ". Le fait de l'énoncer réalise l'acte en lui-même. Pour que la situation-problème devienne un crime il faut que l'institution, le droit pénal le déclare.


     
  2. youcef66dz

    youcef66dz عضو متألق

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    رد: Criminologie generale

    بارك الله فيك ...
     
  3. djamila04

    djamila04 عضو متألق

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    رد: Criminologie generale

    جــــــــزاك الله خيرا الأخ على الإفــــــــــادة
     

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